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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMMON
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ECFA ECFA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECFA ECFA
COMMON, sarl

Numéro de dépôt :
3251856
Date de dépôt :
17/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2023
ECFA ECFA de COMMON

Présentation de la marque ECFA ECFA

Déposée le 17 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECFA ECFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMMON domicilié(e) ZA du Renouveau, 5 Rue du Clos d'en Haut - 78700 - CONFLANS SAINTE HONORINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 329 899 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMMON, sarl, Michel GIUSTINA domicilié(e) ZA du Renouveau, 5 Rue du Clos d'en Haut - 78700 - CONFLANS SAINTE HONORINE - France.

La marque ECFA ECFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECFA ECFA est expirée depuis le 17 octobre 2023.

COMMON a également déposé les autres marques suivantes : COMMON INFORMATIQUE , COMMON


COMMON, sarl - ZA du Renouveau, 5 Rue du Clos d'en Haut - 78700 - CONFLANS SAINTE HONORINE - France - SIREN 338329899


COMMON, sarl, Michel GIUSTINA - ZA du Renouveau, 5 Rue du Clos d'en Haut - 78700 - CONFLANS SAINTE HONORINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2013 n°2541727 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-10-14

Logiciels (programmes enregistrés).